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Le Lorrain | Réunion du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal du Lorrain se réunira en séance publique

Du 8 juillet au 9 juillet 2026

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Le Conseil Municipal du Lorrain se réunira en séance publique :

Le jeudi 9 juillet 2026, à 17h30
Salle des délibérations, 1er étage, Hôtel de Ville

Ordre du jour

Procès-verbal du Conseil Municipal du 4 juin 2026

  1. Décision modificative n°1

  2. Subvention 2026 aux associations / Tennis-Club du Lorrain

  3. Désignation des membres à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

  4. Tarification relative à l'occupation du domaine public

  5. Revitalisation centre-bourg : modernisation rues Joseph Clerc et Lagrosillière – plan de financement

  6. Développement culturel et valorisation du patrimoine – programmation 2026, demande de subvention

  7. RODP 2024 – état des sommes dues par Orange SA au titre de l'occupation du domaine public par les opérateurs de communication électrique, réseaux de transport et de distribution d'électricité

  8. RODP 2025 – état des sommes dues par Orange SA au titre de l'occupation du domaine public par les opérateurs de communication électrique, réseaux de transport et de distribution d'électricité

  9. Mise à disposition, aux fins de la Maison pour tous de Séguineau, au profit de l'association Arter Nord, dans le cadre de la réalisation d'un atelier chantier d'insertion

Renseignements
0596 53 44 22

06/07/2026

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